Archives des Délibérations du Conseil municipal - Saint-Genest-Malifaux

26 décembre 2025

Approbation de la Charte du Parc naturel régional du Pilat destination 2041 et adhésion

Avis sur le projet de classement des massifs – risque incendie

Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels

Modification du temps de travail d’une agente technique d’entretien

Modification du temps de travail d’une agente technique d’entretien

Convention d’occupation temporaire toiture Espace Jules Verne pour centrale photovoltaïque

Réhabilitation de la Mairie – autorisation du maire à signer un contrat AMO

Convention utilisation et mise à disposition application REMOcRA avec le SDIS

Consultation pour le renouvellement du groupement de commande ANC-CCMP

Programme voirie 2026 – demande de subvention département de la Loire