Arrêtés et délibérations

Les arrêtés sont pris par les autorités compétentes selon les attributions qui leur sont conférées par la loi. Ils doivent être exécutés par les administrés dès leur publication ou affichage.

TitreCatégoriesDate de publicationAuteurPoids fichierLiendoc_categories_hfilter
arrêté circulation montée des babets20 septembre 2022Vincent DUCREUX52 Koarretes-provisoires-maire
arrêté circulation et stationnement rue du Bois Ternay et parking du Bois Ternay16 septembre 2022Vincent DUCREUX55 Koarretes-provisoires-maire
arrêté circulation rue du Violet10 septembre 2022Vincent DUCREUX54 Koarretes-provisoires-maire
arrêté utilisation du stade de football en herbe de la Croix de Garry7 septembre 2022Vincent DUCREUX66 Koarretes-provisoires-maire
arrêté circulation dimanche 16 octobre pour le trail de la FOHP6 septembre 2022Vincent DUCREUX95 Koarretes-provisoires-maire
Arrêté réglementant le stationnement place de l’Eglise pendant les travaux au collège6 septembre 2022Vincent DUCREUX151 Koarretes-provisoires-maire
arrêté réglementant la circulation route de la Gerbodière pour la fête est dans le pré6 septembre 2022Vincent DUCREUX50 Koarretes-provisoires-maire
Décision n° 2022-04 du 22 juillet 20226 septembre 2022Vincent DUCREUX45 Kodecisions-conseil-municipal
Création emploi fonctionnel Directeur Général des Services6 septembre 2022Vincent DUCREUX58 Kodeliberations-conseil-municipal
Modification du tableau des effectifs6 septembre 2022Vincent DUCREUX77 Kodeliberations-conseil-municipal
Acquisition de terrain rue de la Font du Nais6 septembre 2022Vincent DUCREUX82 Kodeliberations-conseil-municipal
Cession de terrain rue Jean Meunier6 septembre 2022Vincent DUCREUX70 Kodeliberations-conseil-municipal
Nouvelle convention-bail avec TDF pour le pylône de la Croix Verte6 septembre 2022Vincent DUCREUX71 Kodeliberations-conseil-municipal
Etude d’apaisement de la circulation à la République et aux entrées d’agglomération – convention Cerema – ANCT – Commune6 septembre 2022Vincent DUCREUX95 Kodeliberations-conseil-municipal
Révision du schéma directeur d’assainissement collectif et du zonage des eaux pluviales – approbation après enquête publique6 septembre 2022Vincent DUCREUX102 Kodeliberations-conseil-municipal
Liste des délibérations de la séance du conseil municipal du 30 août 20226 septembre 2022Vincent DUCREUX67 Kodeliberations-conseil-municipal
arrêté circulation et stationnement place de l’Eglise pour bal de la vogue24 août 2022Vincent DUCREUX51 Koarretes-provisoires-maire
Arrêté préfectoral interdisant les feux d’artifice et les lâchers de lanternes13 août 2022Dominique SCHUFFENECKER136 Koarretes-prefectoraux
Arrêté interdiction de stationnement place du 19 mars pour la vogue annuelle13 août 2022Vincent DUCREUX58 Koarretes-permanents-maire
Arrêté interdiction circulatio net stationnement place de l’Eglise 27 août 202213 août 2022Vincent DUCREUX60 Koarretes-provisoires-maire
Arrêté montée des Babets voie sans issue8 août 2022Vincent DUCREUX67 Koarretes-permanents-maire
Arrêté portant sur la limitation provisoire de certains usages de l’eau dans le Département de la Loire26 juillet 2022Catherine SEGUIN157 Koarretes-prefectoraux
Arrêté cueillette myrtilles 202220 juillet 2022Claire Lise OUDIN284 Koarretes-prefectoraux
Arrêté préfectoral de lutte contre les bruits de voisinage20 juillet 2022Philippe DARCEL279 Koarretes-prefectoraux
Mesures nécessaires à la sécurité des personnes à l’occasion du programme annuel de renouvellement de voiries – rue du Violet13 juillet 2022Vincent DUCREUX51 Koarretes-provisoires-maire
Arrêté de voirie portant permission de voirie13 juillet 2022Vincent DUCREUX136 Koarretes-provisoires-maire
Mesures nécessaires à la sécurité des personnes à l’occasion du programme annuel de renouvellement de voiries – Rue du Forez13 juillet 2022Vincent DUCREUX55 Koarretes-provisoires-maire
Autorisation d’un tir d’artifice de divertissement13 juillet 2022Vincent DUCREUX98 Koarretes-provisoires-maire
Mesures nécessaires à la sécurité des personnes à l’occasion des fêtes du 14 juillet 202213 juillet 2022Vincent DUCREUX57 Koarretes-provisoires-maire
Avenant à la convention SAGE pour adhésion au service OPERAT7 juillet 2022Vincent DUCREUX151 Kodeliberations-conseil-municipal
Service de l’eau potable – Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service7 juillet 2022Vincent DUCREUX95 Kodeliberations-conseil-municipal
Service de l’assainissement collectif – Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service7 juillet 2022Vincent DUCREUX96 Kodeliberations-conseil-municipal
Services de l’eau et de l’assainissement collectif – Tarifs 2022-20237 juillet 2022Vincent DUCREUX119 Kodeliberations-conseil-municipal
Installation d’une borne de recharge pour véhicules électriques7 juillet 2022Vincent DUCREUX107 Kodeliberations-conseil-municipal
Travaux de voirie route de Valadon – convention de participation financière avec la commune de Marlhes7 juillet 2022Vincent DUCREUX78 Kodeliberations-conseil-municipal
Tarifs cantine et garderie-scolaire 2022-20237 juillet 2022Vincent DUCREUX65 Kodeliberations-conseil-municipal
Règlement cantine et garderie scolaire 2022-20237 juillet 2022Vincent DUCREUX73 Kodeliberations-conseil-municipal
Convention avec le Centre Musical du Haut-Pilat pour l’éveil musical en milieu scolaire7 juillet 2022Vincent DUCREUX68 Kodeliberations-conseil-municipal
Cession de terrain communal rue du Forez7 juillet 2022Vincent DUCREUX72 Kodeliberations-conseil-municipal
Acquisition terrain rue Jean Meunier7 juillet 2022Vincent DUCREUX69 Kodeliberations-conseil-municipal
Acquisition terrain route du Bouchat7 juillet 2022Vincent DUCREUX65 Kodeliberations-conseil-municipal
Convention de veille et de stratégie foncière avec EPORA et la CCMP7 juillet 2022Vincent DUCREUX73 Kodeliberations-conseil-municipal
Mise en place du Compte Épargne Temps pour les agents7 juillet 2022Vincent DUCREUX164 Kodeliberations-conseil-municipal
Liste des délibérations de la séance du Conseil municipal du 1er juillet 20227 juillet 2022Vincent DUCREUX95 Kodeliberations-conseil-municipal
Arrêté du Maire concernant le déneigement des voies publiques et des trottoirs par temps de neige et de verglas11 octobre 2017Vincent DUCREUX68 Koarretes-permanents-maire
Arrêté réglementant l’accès aux parcs, jardins, espaces verts publics23 septembre 2016Vincent DUCREUX243 Koarretes-permanents-maire